Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site sovralys.fr est édité par Arturs Mednis, agissant à titre individuel, domicilié en Bourgogne-Franche-Comté. Contact : contact@sovralys.fr

« Sovralys » est un nom de projet en cours de structuration juridique. Les présentes mentions seront mises à jour dès l'immatriculation de la société exploitante, avec l'ensemble des informations légales correspondantes (dénomination sociale, capital, SIREN, numéro RCS et numéro de TVA intracommunautaire).

Directeur de la publication : l'éditeur du site.

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse — www.infomaniak.com — +41 22 820 35 44.

Nature du site et des informations

Le présent site a une vocation de présentation et de prise de contact. Les informations relatives aux offres, prestations et tarifs y figurant sont fournies à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. Elles sont susceptibles d'évoluer à tout moment. Seul un devis daté, signé par les deux parties, formalise un engagement.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site sovralys.fr (textes, visuels, logotype, charte graphique, structure et mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos et noms de produits tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. L'utilisation des informations du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, notamment en cas d'indisponibilité, d'interruption, de perte de données ou de présence de logiciels malveillants. Il ne garantit pas que le site soit exempt d'anomalies ou d'erreurs, ni que celles-ci puissent être corrigées.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou l'usage qui pourrait en être fait. La création de liens vers sovralys.fr est autorisée, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'éditeur et ne s'opère pas dans un contexte préjudiciable.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

Dernière mise à jour : Juin 2026.

Recherche